Zone d'identification
Cote
K8
Titre
Agents titulaires et contractuels.
Date(s)
- 1938, 1971-1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement alphabétique par nom patronymique.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » personnel » fonctionnaire territorial
- administration » administration générale » personnel » agent non titulaire
- dossier individuel
- dossier de carrière
- dossier médical
- contrat
- arrêté du maire
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- indemnisation