Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1952-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Aménagement de la place de la Verchère : financement, avant-métré, devis estimatif, marché de gré à gré, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables correspondance (1966).
Élargissement et redressement du CD n°19 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1969-1970).
Aménagement de l’intersection du CD 60c avec les rues de la Tour et du Cimetière : acquisition de terrain, actes notariés, dossier d’exécution, marché de gré à gré, plans, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables, correspondance (1973-1975).
Construction de trottoirs sur le CD 60c au carrefour Conguet : plans, devis, factures, correspondance (1974-1976).
Aménagement du parking de la mairie : devis, plans, correspondance (1977).
Réparation d’un mur de soutènement au hameau de La Carriaz : devis, correspondance (1980).
Aménagement des abords du lavoir de Bouis et déplacement d’une croix : plan, devis, correspondance (1980-1981).
Élargissement du CD 60, démolition d’immeubles (1978-1982).
Gestion de la voirie et signalisation routière, concours des Ponts et Chaussées : état des chemins, arrêté fixant les limites d’agglomération, délibérations, correspondance (1952-1965) ; établissement de canalisations : permissions de voirie (1961-1971).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Lhuis, constitution et retrait : comptes rendus et procès-verbaux de réunion, délibérations, arrêtés préfectoraux (1952-1978).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis, Lavoir de (Villebois, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Rue du Cimetière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Carrefour Conguet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Carriaz (Villebois, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Place de Jars
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Place de La Verchère
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 19 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 60 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Rue de la Tour