Sous-sous-série 1O1-22 - Voirie

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis. Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne... Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le... Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ... Chemin communal de l’Octave. Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Place du Tilleul à Bouis. Place près de l’ancien cimetière. Place communale devant la mairie. Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier. Place du Prieuré. Passerelle sur le ruisseau le Rhéby. Passerelle sur le ruisseau le Rhéby. Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

Zone d'identification

Cote

1O1-22

Titre

Voirie

Date(s)

  • 1791-1982 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série

Étendue matérielle et support

22 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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