- Tout
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 8 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 5 résultats
- Villebois (Ain, France), 3 résultats
- La Mollie, Port de (Villebois, Ain, France), 3 résultats
- Saint-André-de-Briord, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 1 résultats
- Saint-Sorlin-de-Cuchet, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 1 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Sault-Brénaz (Ain, France), 1 résultats
- Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
- Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
administration
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Termes hiérarchiques
administration
- Terme spécifique administration générale
- Terme spécifique droit public
- Terme spécifique finances publiques
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- Terme spécifique police
- Terme spécifique protection civile
- Terme spécifique régime seigneurial
Termes équivalents
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Termes associés
administration
8 Descriptions archivistiques résultats pour administration
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Pièce
- 1828
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_002
- Pièce
- [1825-1830]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
- 1O4
- Dossier
- 1808-1984
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922).
Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854).
Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885).
Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.).
Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969).
Rue du Lac : création (1980-1981).
Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).
- 3D1
- Dossier
- 1838-1871
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
- 1D13
- Dossier
- 1896-1950
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.