Administration centrale du département de l’Ain.
- 2D20
- Dossier
- 1790-an VIII (1799)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
administration départementale
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
administration départementale
Terme générique structure administrative
7 Descriptions archivistiques résultats pour administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- ans VIII (1800) – XIII (1805)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés, délibérations, prospectus, affiches, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- ans VII-XII (1801-1804)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- an II-an XII (1792-1804)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
- 3G1
- Dossier
- 1832-1922
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Perception, transfert du chef-lieu successivement à Saint-Martin-du-Mont puis Tossiat : lettres du préfet (1832-1833, 1858) ; rétablissement de la perception : lettres du ministre des Finances à Victor Authier, député de l’Ain (1907-1908).
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Relations avec les administrations, réclamations.
- 2D10
- Dossier
- 1806-1973
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
