Vernoux (Ain, France)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Vernoux (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Vernoux (Ain, France)
- Terme spécifique Berthelet, Pont de (Vernoux, Ain, France)
- Terme spécifique Les Brosses, Communal de (Vernoux, Ain)
- Terme spécifique Vernoux (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier
3 Descriptions archivistiques résultats pour Vernoux (Ain, France)
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
- N1
- Dossier
- 1835-1937
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Vente de sept parcelles d’excédents d’anciens chemins : procès-verbal d’adjudication (1863).
Communal des Brosses, délimitation amiable entre les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier [1] : délibération, procès-verbaux de délimitation, plan, ... »