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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Série
T - Urbanisme
Dossier
T1 - Enregistrement des permis de construire.
Groupe de documents
T2-6 - Permis de construire et modificatifs.
Dossier
T7 - Certificats d’urbanisme.
Série T - Urbanisme
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Archives modernes
Urbanisme
Zone d'identification
Cote
T
Titre
Urbanisme
Niveau de description
Série
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Curciat-Dongalon (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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