Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

Référentiel

Termes hiérarchiques

Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

Terme générique Tossiat (Ain, France)

Termes équivalents

Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

  • Employé pour Passage du Mézé (Tossiat, Ain, France)
  • Employé pour Tossiat (Ain, France) -- Passage du Maizé
  • Employé pour Passage du Maizé (Tossiat, Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé

Seulement les résultats directement liés

Police urbaine.

Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 18... »

Rues et places publiques.

Usurpation d’une petite place publique : pétition (an V).
Réparation du pavé de la Grande rue : lettre du préfet (1823).
Obstruction du passage du Mézé : pétition des habitants (18[66]).
Confection d’un plan d’alignement du village : correspondance (1883).
... »