Dossier Fi10 - Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

Zone d'identification

Cote

Fi10

Titre

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Date(s)

  • 1856 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 document

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cahier de plans.

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

Voir également le dossier correspondant sous la cote N3.

Mots-clés

Mots-clés - Sujets