Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- [an VIII (1800)]-1986 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
Location d’un appartement à la Grille (1978).
Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
On trouve également la société La Boule chaleysienne sous le nom de La Chaleysienne ou Association bouliste Tissmétal.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » vie religieuse » presbytère
- temps libre et sociabilité » loisir » pêche à la ligne » association de pêche
- temps libre et sociabilité » loisir » sport » association sportive
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- équipement » urbanisme » équipement collectif » four communal
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignant » instituteur
- équipement » immobilier » logement » logement individuel
- équipement » environnement » protection de la nature » site
- économie » entreprise » société coopérative
- avis
- bail
- location
- inventaire
- liste nominative
- adjudication
- aménagement
- cahier des charges
- convention
- pièce comptable
- procès-verbal
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Le Village (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Vialane (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pont Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Craz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Bâtiment Le Piano
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Vivier (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France)