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- [an VIII (1800)]-1986 (Creation)
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1 liasse
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Scope and content
Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
Location d’un appartement à la Grille (1978).
Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).
Appraisal, destruction and scheduling
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Script of material
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Note
On trouve également la société La Boule chaleysienne sous le nom de La Chaleysienne ou Association bouliste Tissmétal.
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Subject access points
- opinion » vie religieuse » presbytère
- temps libre et sociabilité » loisir » pêche à la ligne » association de pêche
- temps libre et sociabilité » loisir » sport » association sportive
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- équipement » urbanisme » équipement collectif » four communal
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignant » instituteur
- équipement » immobilier » logement » logement individuel
- équipement » environnement » protection de la nature » site
- économie » entreprise » société coopérative
- avis
- bail
- location
- inventaire
- liste nominative
- adjudication
- aménagement
- cahier des charges
- convention
- pièce comptable
- procès-verbal
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
Place access points
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Le Village (Chaley, Ain, France ; lieudit)
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Bâtiment Le Piano
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Vivier (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France)
Name access points
- Société Tissmétal (Guignicourt, Aisne) (Subject)
- Société La Boule chaleysienne (Chaley, Ain) (Subject)
- Société La Gaule chaleysienne (Chaley, Ain) (Subject)