Tenay (Ain, France)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Tenay (Ain, France)
Tenay (Ain, France)
- Terme spécifique Malix (Tenay, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Tenay (Ain, France) -- Maison de retraite intercommunale
8 Descriptions archivistiques résultats pour Tenay (Ain, France)
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 4D1
- Dossier
- 1654-1832
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
- DD4
- Dossier
- 1786-1792
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, ... »
Électrification, éclairage public.
- 2O1
- Dossier
- 1925-1984
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-... »
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
- 3Q2
- Dossier
- 1962-1980
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un ... »
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
- 3D1
- Dossier
- an IX (1801)-1962
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre ... »
Syndicats patronaux et ouvriers.
- 7F1
- Dossier
- 1930-1934
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
- 2O3
- Dossier
- 1900-1936
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la ... »