Dossier 2L6 - Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.

Zone d'identification

Cote

2L6

Titre

Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.

Date(s)

  • 1838-1840 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Rôles et états nominatifs.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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