Zone d'identification
Cote
1P2
Titre
Séparation des Églises et de l’État.
Date(s)
- 1905-1912 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Arrêtés préfectoraux, inventaire du mobilier, inventaire des objets affectés au culte situés dans l’église, dévolution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, attribution à la commune de l’ancien budget des cultes, instructions, correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- Époque contemporaine » 20e siècle » Séparation des Églises et de l'État (1905)
- arrêté préfectoral
- circulaire
- inventaire
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier
- opinion » vie religieuse » édifice cultuel
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- société » protection sociale » aide sociale » structure communale d'aide sociale