Zone d'identification
Cote
1M5
Titre
Salle des fêtes.
Date(s)
- 1976-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Aménagement d’une salle d’accueil et de loisirs dans le bâtiment Le Piano : acte d’acquisition, financement, consultation des entreprises, devis, marchés négociés, plans, mémoires des travaux, factures, comptes rendus de réunion et correspondance avec le SIVOM de Saint-Rambert-en-Bugey.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- temps libre et sociabilité » culture » équipement socio culturel » salle des fêtes
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- aménagement
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- titre de propriété
- acte authentique
- minute notariale
- financement
- compte rendu
- procès-verbal de réunion
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- pièce comptable
- plan