- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Subseries1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- sous-sous-serie1O1-11 - Voirie
- 3 more...
- File1O8 - Places publiques et aires de stationnement.
- File1O9 - Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- File1O10 - Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
- File1O11 - Route nationale et chemins départementaux.