Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

ressort judiciaire

Associé(e) Descriptions archivistiques (1)
Associé(e) Notices d’autorité (0)

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-299

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

ressort judiciaire

Terme générique circonscription territoriale

ressort judiciaire

Termes équivalents

ressort judiciaire

Termes associés

ressort judiciaire

Terme associé juridiction

1 Descriptions archivistiques résultats pour ressort judiciaire

Trier par:

Direction:

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

FF2
Dossier
1404

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lieu

ressort judiciaire

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

ressort judiciaire

ressort judiciaire

Termes équivalents

ressort judiciaire

Termes associés

ressort judiciaire

1 Descriptions archivistiques résultats pour ressort judiciaire

Exporter

Résultats

Terme générique

Nombre de termes spécifiques

Termes associés

Presse-papier

Lieu

ressort judiciaire

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

ressort judiciaire

ressort judiciaire

Termes équivalents

ressort judiciaire

Termes associés

ressort judiciaire

1 Descriptions archivistiques résultats pour ressort judiciaire

Exporter

Résultats

Terme générique

Nombre de termes spécifiques

Termes associés