Organismes de Sécurité sociale.
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- Dossier
- 1950-1962
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
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Organismes de Sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des réclamations et des décisions de la commission (1874-1927) ; réclamation d’Alexis Arod, Joseph Morel et Jean-Claude Berger concernant leur inscription sur les listes électorales : arrêté préfectoral, observations, correspondance (1846) ; application de la loi du 31 mai 1850 : tableau des exclusions de la liste électorale (1850) ; tableaux rectificatifs, comptes rendus de la commission de révision (1973-1982). Cartes d’électeurs (s.d.).
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.