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Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
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Fonds
FRAC01444 - Fonds communal de Villebois
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Dossier
2D1 - Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Dossier
2D2 - Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Groupe de documents
2D3-4 - Registres des arrêtés du maire.
Dossier
2D5 - Arrêtés du maire.
Dossier
2D6 - Répertoires des actes de la commune.
Dossier
2D7 - Registres de correspondance et de copies de lettre.
7 en plus...
Rapports
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
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