Zone d'identification
Cote
II1
Titre
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Date(s)
- 1761 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Il s’agit d’un cahier retranscrivant les documents concernant la ville de Pont-de-Vaux. Une note manuscrite indique que « le 26 octobre 1821, monsieur Giroud, maire de Gorrevod a pris en communication deux cahiers contenant l’extrait de plusieurs titres déposés à la cour des comptes de Dijon et à Chambéry, lesquels concernent les droits de la terre de Pont-de-Vaux et les indivis entre la ville, Gorrevod et Saint-Bénigne ».