Dossier CC15 - Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]

Zone d'identification

Cote

CC15

Titre

Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]

Date(s)

  • 1785 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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