- FondsFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieH - Affaires militaires
- Sous-série2H - Administration militaire
- Dossier2H1 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- Dossier2H2 - Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
- Dossier2H3 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- Dossier2H4 - Recensement des voitures automobiles.
- Dossier2H5 - Mariage de militaires, logement, anciens combattants.