Zone d'identification
Cote
F1-3
Titre
Recensement de la population.
Date(s)
- an X (1802) - 1982 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
3 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de ... »
Zone des notes
Note
[1] Le 30 floréal an X correspond au 20 mai 1802 du calendrier grégorien. Ce registre a été fait en application de la loi du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795) sur la police intérieure des communes. Il sert de registre dit « civique » de la commune pour l’an XI.