- 1R4
- File
- 1929-1976
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, extrait du jugement du tribunal de première instance, notifications de placement, instructions, correspondance.
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Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, extrait du jugement du tribunal de première instance, notifications de placement, instructions, correspondance.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Part of Fonds communal de Lent
Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures ... »
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Part of Fonds communal de Dommartin
Enseignement privé. – Écoles : registre des déclarations (1894-1903) ; liquidation judiciaire de la congrégation des sœurs de Sainte Marthe : jugement (1905). Pupilles de la Nation : liste nominative, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de ... »
Écoles primaires communales, pupilles.
Fréquentation : statistiques des élèves par classe à l’école des garçons [vers 1930].
Organisation des classes : co-éducation dans l’école des filles et des garçons (1954) ; gémination des deux écoles (1967-1968).
Commission scolaire, désignation des ... »
Écoles primaires communales, pupilles.
Programme de cours [XIXème siècle].
Fréquentation : listes nominatives des élèves (1945-1951).
Directeur, instituteurs et institutrices, nomination et départ : notifications de nomination, correspondance (1870, 1909, 1942-1943, 1951, 1953).
Instruction des ... »
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Élections : listes électorales, instructions.
Part of Fonds communal d'Illiat
Demande pour M. M., mise à jour, correspondance.
Instruction primaire, sou des écoles.
Liste des enfants (1852-1856).
Mobilier de l'école des filles (s.d.).
Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de ... »
Part of Fonds communal de Vandeins
Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).
Part of Fonds communal de Lent
Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, ... »
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Sulignat
Adoption : réquisitions de mention d’adoption, extraits des minutes du greffe, listes nominatives, subventions d’apprentissage, notices (1918, 1926-1942).