Zone d'identification
Cote
4N
Titre
Propriétés et droits divers
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01403 - Fonds communal de Serrières-de-Briord
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieN - Biens communaux, terres, bois, eaux
- Sous-série4N - Propriétés et droits divers
- Dossier4N1 - Propriétés , amodiations, affermage.
- Dossier4N2 - Baux divers.
- Dossier4N3 - Cimetières.
- Dossier4N4 - Actes notariés.