Groupe de documents II12 - Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.

Zone d'identification

Cote

II12

Titre

Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.

Date(s)

  • 1753 (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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