- FondsFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-sérieVoirie
- Groupe de documents1O6-9 - Réparation et entretien des chemins.
- Groupe de documents1O7-8 - Prestations.
- Dossier1O7 - 1825, 1865-1894
- Dossier1O8 - 1895-1928