Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)

Référentiel

Termes hiérarchiques

Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Chaley (Ain, France)

3 Descriptions archivistiques résultats pour Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)

3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.

Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal ... »

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les ... »