Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an VIII (1800)-1963 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- administration » finances publiques » domaine public » servitude
- marché public
- autorisation
- arrêté préfectoral
- rapport
- adjudication
- cahier des charges
- pièce comptable
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Bretterie, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin des Cascades
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 73 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Rue du Content
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin de l'Église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Gonge, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Hauteville-Lompnes (Ain, France) » Longecombe (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune ; depuis 1964-08-27)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin du quartier de la cour
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Sous le Sangle, Ruisseau (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Pont des Pattes
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Hauteville-Lompnes (Ain, France) » Longecombe, Pont de (Hauteville-Lompnes, Ain, France)