Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1923-1957 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » canalisation
- équipement » environnement » eau » eau souterraine
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- équipement » urbanisme » équipement collectif » lavoir
- administration » finances publiques » domaine public » servitude
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- cahier des charges
- acte authentique
- équipement » urbanisme » équipement collectif » fontaine
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- enquête publique
- financement
- marché public
- plan
- rapport