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Title
Date(s)
- 1923-1957 (Creation)
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Extent and medium
1 liasse
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Archival history
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Scope and content
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
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Physical characteristics and technical requirements
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Existence and location of originals
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Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » canalisation
- équipement » environnement » eau » eau souterraine
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- équipement » urbanisme » équipement collectif » lavoir
- administration » finances publiques » domaine public » servitude
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- cahier des charges
- acte authentique
- équipement » urbanisme » équipement collectif » fontaine
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- enquête publique
- financement
- marché public
- plan
- rapport