- FF5-14
- Groupe de documents
- 1517-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.