- 1N3
- Dossier
- 1862-1959
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations, correspondance
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). ... »
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État des biens communaux loués (1918).
Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1... »