- 12W11
- Dossier
- 2003-2007
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’achèvement des travaux, factures, correspondance (2003-2007).
Les travaux concernent les territoires des communes de Cormoz, Curciat-Dongalon, Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux. Ils consistent en l’élagage de la rivière et la restauration de la berge (9ème tranche, lot 1) et en la construction de quatre seuils piscicoles et de plantations sur divers sites (10ème tranche, lot 2).