- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 242 results
- Le Plantay (Ain, France), 40 results
- Journans (Ain, France), 25 results
- Illiat (Ain, France), 18 results
- Grièges (Ain, France), 16 results
- Villebois (Ain, France), 11 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 10 results
- Bénonces (Ain, France), 9 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 9 results
- Léaz (Ain, France), 8 results
opinion
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761 Archival description results for opinion
- 3H1
- File
- 1834-1870
Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
- 5Q2
- File
- 1914-1984
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, délibération, demandes individuelles, correspondance (1920-1921, 1923).
Allocation temporaire aux vieux : notifications, correspondance (1950).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, rapatriés d’Algérie : listes nominatives, cahier d’enregistrement des bénéficiaires [1], correspondance (1914-1962).
Médaille de la famille française, attribution : correspondance [1920-1929].
Aides sociales légales, dossiers individuels : notifications, pièces justificatives, correspondance (1949-1984).
[1] Le cahier contient notamment des renseignements sur les mutilations et blessures des soldats.
Œuvres scolaires et périscolaires.
- 1R2
- File
- 1855-1980
Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).
Portraits des présidents de la République.
- Fi2
- File
- 1931-1954
Paul Doumer (1931)
Général De Gaulle (1944)
René Coty (1954)
Georges Pompidou (s.d.)
Valéry Giscard d’Estaing (s.d.)
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Sulignat
Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 01.
- 02M002_002
- Item
- 1895
Part of Fonds communal de Sulignat
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
- 1N3
- File
- 1816-1946
Part of Fonds communal de Sulignat
Amodiation du communal dit Etang de Lys : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1816-1862).
Amodiation de terrains communaux et cultivés [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, avenants, plans, correspondance (1861-1946).
Amodiation de parcelles de terrain formant un excédent de largeur du chemin vicinal ordinaire n°1 : état estimatif des parcelles, arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans (1857, 1865, 1879).
Location d’un bâtiment situé au lieudit Labalme appartenant à Pierre Bardet, cultivateur pour servir d’école des filles : bail (1886).
Location de la place publique pour le bal : baux, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plan, courrier (1857-1860,1865, 1883, 1898, 1919-1947).
Location du presbytère et des dépendances : baux, (1920, 1928, 1933).
[1] Il s’agit des communaux dits de Montjoly, de Champ de la Lys et des bois Telay et de la Croix.
- 3N1
- File
- 1835-1861
Part of Fonds communal de Sulignat
Donation des époux De la Bévière : actes notariés, arrêté préfectoral, plan (1835, 1852). Étangs. – Desséchement de l’étang de Preyle : arrêté préfectoral d’enquête publique, notification (1860-1861).
- 1P1
- File
- 1880-1885 (lacunes : 1881 et 1884)
Part of Fonds communal de Sulignat
Budgets et comptes.