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Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01299 - Fonds communal du Plantay
Subfonds
Archives modernes
Series
K - Élections, personnel municipal
Subseries
1K - Élections
sous-sous-serie
Élections politiques
File
1K4 - Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Item
01K004_001 - Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Item
01K004_002 - Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
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Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
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