Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

notaire

Référentiel

Sujets

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-60

Termes hiérarchiques

notaire

Terme générique officier ministériel

Termes équivalents

notaire

Employé pour étude notariale

Termes associés

notaire

Terme associé publicité foncière

5 Descriptions archivistiques résultats pour notaire

Trier par:

Direction:

5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

FF19
Dossier
1744

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

DD2
Dossier
1698

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Acte du notaire royal Étienne Ravier.

3I3
Dossier
1810-1896

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Actes passés entre particuliers, brouillons de lettres, correspondance.

Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.

II1-4
Groupe de documents
1646-1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.

Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.

3I4
Dossier
1793, 1897

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).