Sous-série CC18 - Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

Zone d'identification

Cote

CC18

Titre

Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

Date(s)

  • 1615 (Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

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