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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Groupe de documents
T2-6 - Permis de construire et modificatifs.
Dossier
T2 - n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
Dossier
T3 - n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Dossier
T4 - n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Dossier
T5 - n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Dossier
T6 - n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Rapports
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
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