Zone d'identification
Cote
1K5
Titre
Municipales.
Date(s)
- 1821-1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, convocation des électeurs, correspondance (1821-1877) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; demande en annulation des élections municipales formulée par François Faguet, électeur : arrêté préfectoral, correspondance (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par les sieurs Faguet, Mathy et Odet : arrêté préfectoral (1837) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1878-1977).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- désignation
- opinion » élection » élu » conseiller municipal
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- procès-verbal d'élection
- liste nominative
- indemnisation
- opinion » élection » élu
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Faguet, François (cité en 1834 et 1837) (Sujet)
- Mathy (cité en 1837) (Sujet)
- Odet (cité en 1837) (Sujet)