- FondsFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesH - Affaires militaires
- Subseries2H - Administration militaire
- File2H1 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- File2H2 - Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
- File2H3 - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- File2H4 - Recensement des voitures automobiles.
- File2H5 - Mariage de militaires, logement, anciens combattants.