Dossier 1D16 - Élus.

Zone d'identification

Cote

1D16

Titre

Élus.

Date(s)

  • 1897, 1963 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).

Mots-clés

Mots-clés - Noms