Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1966-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » opération d'urbanisme » lotissement
- aménagement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- minute notariale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dette publique
- autorisation d'urbanisme
- plan
- pièce comptable
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- autorisation
- appel d'offres
- annonce officielle et légale
- équipement » urbanisme » réseau de distribution
- communications » messagerie » service radio électrique » servitude radio électrique
- procès-verbal
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- avant-projet
- contrat
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Au Pape (Grièges, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Treyve Badry (Grièges, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Au Pape
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Grièges (Ain, France) -- Lotissement communal au lieudit Treyve Badry