Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1973-1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » opération d'urbanisme » lotissement
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- minute notariale
- financement
- convention
- autorisation d'urbanisme
- aménagement
- équipement » immobilier » construction
- équipement » environnement » eau » traitement des eaux usées
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » distribution électrique
- contrat
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- plan
- pièce comptable
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Les Rangoux (Journans, Ain, France ; lieudit) » Les Rangoux (Journans, Ain, France lieudit) -- Lotissement communal
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France) » Les Grandes Vignes (Journans, Ain, France ; lieudit) » Les Grandes Vignes (Journans, Ain, France ; lieudit) -- Lotissement communal