Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
- 03D001_004
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
limite territoriale
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
limite territoriale
Terme générique circonscription territoriale
5 Descriptions archivistiques résultats pour limite territoriale
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
- 03D001_003
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
- 03D001_002
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
- 03D001_001
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- Dossier
- 1792-1844
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et ... »