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10 place de la Mairie
Lhuis, Ain (Auvergne Rhône-Alpes ; département)
FR 01680
Lhuis, Mairie de (Ain, France)
La commune de Lhuis, de 889 habitants (recensement de 2017) a ses origines à l’époque gallo-romaine. Bien située sur les coteaux du Rhône, dans la moyenne montagne, la ville est entourée de sols fertiles qui ont vu proliférer la vigne. La commune compte ... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
Les archives de la commune occupent aujourd’hui l’espace de l’ancienne halle aux grains et du corps-de-garde des sapeurs-pompiers.
La commune de Lhuis a conservé pendant une longue période une charte de 1412 du comte Amédée VIII de Savoie portant confirmation de l’inféodation de la seigneurie de Lhuis, avec injonction aux habitants de Lompnas d’avoir à reconnaître le seigneur de ... »
Du Mardi au Mercredi : de 09h00 à 12h30
Le Vendredi : de 09h00 à 12h30
Le Samedi : de 09h00 à 12h00
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
FR28011201200016_IC_000000112
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Final
Complet
2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).