Lhuis, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01216

Forme autorisée du nom

Lhuis, Mairie de (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

Adresse

Adresse physique

10 place de la Mairie

Localité

Lhuis

Région

Ain (Auvergne Rhône-Alpes ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01680

Téléphone

04 74 39 82 96

Courriel

Zone de description

Historique

La commune de Lhuis, de 889 habitants (recensement de 2017) a ses origines à l’époque gallo-romaine. Bien située sur les coteaux du Rhône, dans la moyenne montagne, la ville est entourée de sols fertiles qui ont vu proliférer la vigne. La commune compte ... »

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Bâtiments

Les archives de la commune occupent aujourd’hui l’espace de l’ancienne halle aux grains et du corps-de-garde des sapeurs-pompiers.

Fonds

La commune de Lhuis a conservé pendant une longue période une charte de 1412 du comte Amédée VIII de Savoie portant confirmation de l’inféodation de la seigneurie de Lhuis, avec injonction aux habitants de Lompnas d’avoir à reconnaître le seigneur de ... »

Zone de l'accès

Heures d'ouverture

Du Mardi au Mercredi : de 09h00 à 12h30
Le Vendredi : de 09h00 à 12h30
Le Samedi : de 09h00 à 12h00

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »

Accessibilité

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000112

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

Contact principal

10 place de la Mairie
Lhuis, Ain (Auvergne Rhône-Alpes ; département)
FR 01680