Lhuis, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

La commune de Lhuis, de 889 habitants (recensement de 2017) a ses origines à l’époque gallo-romaine. Bien située sur les coteaux du Rhône, dans la moyenne montagne, la ville est entourée de sols fertiles qui ont vu proliférer la vigne. La commune compte plusieurs hameaux : Charentonod, Saint-Martin, Ansolin, le Trieu, la Manissière, le Poulet, Milieu, Rix, le Carré et les Certelles.

Au XIème siècle, un prieuré de bénédictins rattaché à l’abbaye de Saint-Rambert se chargeait d’administrer les secours religieux pour les habitants de la région. À cette époque Lhuis était une seigneurie dont la première mention correspond à l’acte de donation des territoires de Lhuis fait en 1202 par Albert de la Tour du Pin au prieur d’Innimont. Les barons de la Tour du Pin, lors qu’ils lorsqu’ils s’unissent aux comtes d’Albon, dauphins du Viennois, constituent ce qu’on nomme le « petit Dauphiné ». La seigneurie de Lhuis est cédée au compte de Savoie le 12 septembre 1400 et donnée par lettre patente au chevalier Aimard de Groslée. En 1580 la baronnie de Grôlée et de Lhuis est érigée en comté avec toute justice en faveur de Claude de Grôlée.

Vers 1670 l’enquête de l’intendant Bouchu compte cent cinquante feux. Les habitants sont pauvres et n’ont pas de communaux. Des riches lyonnais se réfugient à Lhuis pendant la Révolution. Pendant la Seconde Guerre mondiale les forêts du Tantainet deviennent un refuge pour les jeunes appartenant au Maquis.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Les archives de la commune occupent aujourd’hui l’espace de l’ancienne halle aux grains et du corps-de-garde des sapeurs-pompiers.

La commune de Lhuis a conservé pendant une longue période une charte de 1412 du comte Amédée VIII de Savoie portant confirmation de l’inféodation de la seigneurie de Lhuis, avec injonction aux habitants de Lompnas d’avoir à reconnaître le seigneur de Lhuis pour leur seigneur. Ce document ainsi que d’autres documents historiques se trouvent aujourd’hui disparus. Fort heureusement, l’archiviste départemental avait pris soin d’énumérer les principales pièces du fonds communal lors d’une visite d’inspection effectuée en 1932 (cote 3D3).

Malgré ces lacunes, les archives de Lhuis conservent quelques pièces remarquables dont les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1670, les procès pour la propriété et les droits d’exploitation de la montagne, qui remontent à 1513. Les recensements de population existent depuis 1836 et les recensements militaires depuis 1816. On regrette néanmoins l’absence des délibérations pour une large période, de la Révolution à 1953. Lors de l’inspection de 1932 citée ci-dessus, l’archiviste départemental constate le mauvais état des anciens registres de délibérations, moisis par l’humidité des lieux.

Signalons également la délégation de la compétence voirie et petite enfance au SIVOM Rhône Chartreuse de Portes. En ce qui concerne le syndicat d’initiative du canton de Lhuis, il a été transformé en office de tourisme (association loi 1901 dissoute en 2019) et rattaché dans un premier temps à la Communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes et plus tard à la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain.

Du Mardi au Mercredi : de 09h00 à 12h30
Le Vendredi : de 09h00 à 12h30
Le Samedi : de 09h00 à 12h00

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

http://lhuis.fr/

FR28011201200016_IC_000000112

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Full

2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction

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Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).