Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1513-2020 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds communal classé représente 42,55 mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,15 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 6,5 ml (+ 5ml déposées aux AD)
• archives contemporaines : 34,6 ml
• archives intermédiaires : 1,3 ml
Autres fonds : 0,6 ml
TOTAL: 48.15 ml
Capacité d’accroissement des fonds (espace libre disponible dans les locaux): 23.7 ml
Archives versées aux AD en 2020: 0.1 ml
Signalons néanmoins que le fonds déposé, classé en 1994, n’a pas été révisé.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Les archives de Lhuis ont fait l’objet d’un premier classement en 1994 mais ces travaux ont porté uniquement sur le fonds déposé aux Archives départementales de l’Ain. En effet, toutes les archives anciennes et une bonne partie des archives modernes ont fait l’objet d’un dépôt à une date indéterminée. En ce qui concerne les archives conservées à Lhuis, celles-ci n’avaient jamais été classées jusqu’à présent.
Le présent inventaire comprend l’ensemble du fonds communal. Les cotes étant conservées aux Archives départementales de l’Ain sont identifiées avec le symbole « # ». Lors que dans l’inventaire apparaissent des regroupements de cotes il se peut que les premières cotes soient conservées aux Archives départementales et les dernières à Lhuis ou vice-versa. Enfin, pour conserver une structure logique, certaines cotes de l’inventaire de 1994 ont été modifiées. Celles-ci font l’objet d’un état de concordance des cotes annexé à cet inventaire et indispensable pour la consultation du fonds déposé.
En 2021 une deuxième phase des travaux a permis le classement des archives du maire sortant ainsi que du bureau des adjoints.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Archives éliminées en 2020 : 29,16 ml
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi; commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020), Péronnas : CDG01 : 2019-2021
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Mairie de Lhuis et Archives départementales de l'Ain (E-dépôt)
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Lhuis (Ain, France) (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).