Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1513-2020 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds communal classé représente 42,55 mètres linéaires (ml), répartis ainsi (métrage relevé en 2021) :
• archives anciennes : 0,15 ml (dépôt aux AD)
• archives modernes : 6,5 ml (+ 5ml déposées aux AD)
• archives contemporaines : 34,6 ml
• archives intermédiaires : 1,3 ml
Autres fonds : 0,6 ml
TOTAL: 48.15 ml
Capacité d’accroissement des fonds (espace libre disponible dans les locaux): 23.7 ml
Archives versées aux AD en 2020: 0.1 ml
Signalons néanmoins que le fonds déposé, classé en 1994, n’a pas été révisé.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Les archives de Lhuis ont fait l’objet d’un premier classement en 1994 mais ces travaux ont porté uniquement sur le fonds déposé aux Archives départementales de l’Ain. En effet, toutes les archives anciennes et une bonne partie des archives modernes ont fait l’objet d’un dépôt à une date indéterminée. En ce qui concerne les archives conservées à Lhuis, celles-ci n’avaient jamais été classées jusqu’à présent.
Le présent inventaire comprend l’ensemble du fonds communal. Les cotes étant conservées aux Archives départementales de l’Ain sont identifiées avec le symbole « # ». Lors que dans l’inventaire apparaissent des regroupements de cotes il se peut que les premières cotes soient conservées aux Archives départementales et les dernières à Lhuis ou vice-versa. Enfin, pour conserver une structure logique, certaines cotes de l’inventaire de 1994 ont été modifiées. Celles-ci font l’objet d’un état de concordance des cotes annexé à cet inventaire et indispensable pour la consultation du fonds déposé.
En 2021 une deuxième phase des travaux a permis le classement des archives du maire sortant ainsi que du bureau des adjoints.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Archives éliminées en 2020 : 29,16 ml
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
BOURGEAT Jean-Marcel et RUBIÓ Jordi; commune de Lhuis. Inventaire des archives (1513-2020), Péronnas : CDG01 : 2019-2021
Allied materials area
Existence and location of originals
Mairie de Lhuis et Archives départementales de l'Ain (E-dépôt)
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
- Lhuis (Ain, France) (Subject)
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Full
Dates of creation revision deletion
2021-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).