Zone d'identification
Cote
1K7-12
Titre
Élections professionnelles
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série1K - Élections
- Sous-sous-série1K7-12 - Élections professionnelles
- Dossier1K7 - Tribunal et chambre de commerce.
- Dossier1K8 - Prud’homales.
- Dossier1K9 - Chambre départementale d’agriculture.
- Dossier1K10 - Chambre des métiers.
- Dossier1K11 - Centre régional de la propriété forestière.
- 1 en plus...